Mentions légales et Politique de confidentialité
Bienvenue sur le site internet EVOLUTION + / Quartier de l’Étang.
Les informations contenues sur ce site sont données à titre informatif et n’ont aucun caractère contractuel, ces dernières étant sujettes à modification en fonction de l’évolution marché.
L'ensemble du contenu de notre site est protégé par un droit d'auteur et, sauf disposition contraire, est la propriété exclusive et totale d’EVOLUTION + / Quartier de l’Étang. Le fait d'ouvrir des pages, de les télécharger ou de les copier ne conduit pas à l'acquisition de droits (droits d’utilisation, droits de propriété intellectuelle, etc.). Sauf autorisation préalable écrite, il est strictement interdit de reproduire, de transmettre (par tout biais), de modifier, de mettre en lien ou d’utiliser notre site internet à des fins publiques ou commerciales ou privées. De même, toute utilisation sans droit du contenu et de notre site internet fera l’objet de poursuites judiciaires.
Exclusion de garantie et de responsabilité
EVOLUTION + / Quartier de l’Étang décline sans restriction toute responsabilité en cas de perte ou de dommage, quels qu'ils soient, résultant de l'accès ou de l'utilisation du site internet, ou causés par des liens vers des sites Internet de tiers se trouvant sur notre site.
Toute responsabilité est également exclue en cas de manque à gagner, d'erreur d'Internet, quelle qu'elle soit (par ex. interruption de l'exploitation, dysfonctionnements, virus, composants dommageables, actes terroristes, etc.), d'abus par des tiers (consultation de données, copies, etc.) ou de perte de programmes ou d'autres données dans vos systèmes d'information.
Liens vers d'autres sites Internet
Certains liens de notre site internet permettent d'accéder à des sites Internet de tiers sur lesquels nous n’avons aucune influence. Nous n'assumons donc aucune responsabilité quant à l'intégralité, l'exhaustivité et la légalité des contenus et liens avec d'autres sites qui y figurent ou aux éventuels produits, offres et prestations qui y sont présentés. Il en va de même lorsque ces sites contiennent le logo de notre marque EVOLUTION + / Quartier de l’Étang ou une autre désignation protégée. L’accès à des sites internet accessibles par des liens s'effectue sous votre propre responsabilité.
La protection de votre sphère privée et la sécurité de vos données à caractère personnel nous tiennent particulièrement à cœur. Les données que vous nous transmettez sont traitées avec le plus grand soin. Lorsque vous utilisez notre site Internet, nos applications sont en adéquation avec les dispositions applicables de la législation sur la protection des données.
Lors de l'accès à notre site internet et en cas de prise de contact ou de communication électroniques, des données de l'utilisateur transitent par un réseau ouvert, accessible à tous. Même si la transmission s'effectue sous forme de paquets codés, les informations concernant l'expéditeur et le destinataire ne sont pas cryptées. Il n'est donc pas exclu que des tiers aient accès à de telles informations.
Vos données sont exclusivement traitées aux fins pour lesquelles vous nous les avez transmises ou en lien évident avec ces fins. Dans le cadre de la fourniture de nos prestations et des mesures de satisfaction de la clientèle, il est possible que nous soyons amenés à collaborer avec des entreprises indépendantes. Nous contrôlons avec soin ces tierces parties, qui sont tenues par contrat de respecter les dispositions en matière de protection des données.
En communiquant vos données personnelles, vous déclarez par ailleurs consentir à ce que celles-ci puissent être utilisées à des fins marketing ou publicitaires ainsi que pour le suivi de relations clients existantes et futures.
La confidentialité de la communication par e–mail n’est pas garantie. Par ailleurs, un échange ou une demande de renseignement via le présent site n’a aucune valeur juridique et ne peut en aucun cas être considéré comme une transaction.
L'utilisation de médias électroniques (Internet, e-mail, etc.) comporte un risque de virus et d'attaques ciblées de pirates informatiques sur lequel il vous appartient de vous prémunir.
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Données personnelles
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Ces données sont protégées des accès non autorisés et ne sont pas communiquées à des tiers en dehors d’EVOLUTION + / Quartier de l’Étang et de la société qui conçoit notre site internet. Nous analysons uniquement les données de façon anonyme et à des fins statistiques. Nous n’exploitons pas de données personnelles, sauf autorisation expresse donnée par l’utilisateur.
Au sein d’EVOLUTION + / Quartier de l’Étang, les données personnelles sont transmises et stockées dans un environnement sécurisé. Nous prenons toutes les mesures appropriées afin que les données personnelles ne soient pas accessibles à des tiers autres que nos partenaires habilités.
Droit applicable
Seul le droit suisse est applicable.
Pour toute question concernant la protection des données, vous pouvez nous écrire via notre page contact :
www.evolutionplus.ch/contact
Généralités
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